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Versions antérieures

Nous conservons les versions précédentes de nos conditions générales et les rendons consultables librement. Vous pouvez ainsi vérifier à tout moment le texte qui était applicable à la date de votre commande.

  1. Archivée En vigueur du 12 au 13 septembre 2026

    Conditions Générales de Vente et d'Utilisation Version 2.1

    Remplacée le 14 septembre 2026 par la version 2.2, qui réserve les frais de mise en service aux adresses IPv4 comprises dans le forfait et facture les suivantes au prorata dès leur attribution.

    Consulter : Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, Version 2.1
  2. Archivée En vigueur du 3 août 2026 au 11 septembre 2026

    Conditions Générales de Vente et d'Utilisation Version 2.0

    Remplacée le 12 septembre 2026 par la version 2.1, qui précise à l'article 11 la facturation mensuelle des adresses IPv4 conservées au-delà du nombre inclus dans chaque Service.

    Consulter : Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, Version 2.0
  3. Archivée En vigueur jusqu'au 2 août 2026

    Conditions Générales de Vente et d'Utilisation Version 1.0

    Remplacée le 3 août 2026 par la version 2.0, qui refond la structure du contrat, aligne les délais sur le fonctionnement réel des services et ajoute l'engagement de disponibilité, l'accord de sous-traitance RGPD et le statut d'hébergeur.

    Consulter : Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, Version 1.0
  4. Archivée En vigueur jusqu'au 2 août 2026

    Conditions Générales d'Utilisation Version 1.0

    Document supprimé le 3 août 2026 et fusionné dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, dont les articles 2, 17, 18 et 21 en reprennent le contenu.

    Consulter : Conditions Générales d'Utilisation, Version 1.0

Une question sur la version applicable à votre contrat ? Écrivez-nous à contact@hostmyservers.fr.