Versions antérieures
Nous conservons les versions précédentes de nos conditions générales et les rendons consultables librement. Vous pouvez ainsi vérifier à tout moment le texte qui était applicable à la date de votre commande.
Consulter les conditions en vigueurConditions Générales de Vente et d'Utilisation
Version 2.0
Conditions Générales de Vente et d'Utilisation
Version 1.0
Remplacée le 3 août 2026 par la version 2.0, qui refond la structure du contrat, aligne les délais sur le fonctionnement réel des services et ajoute l'engagement de disponibilité, l'accord de sous-traitance RGPD et le statut d'hébergeur.
Conditions Générales d'Utilisation
Version 1.0
Document supprimé le 3 août 2026 et fusionné dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, dont les articles 2, 17, 18 et 21 en reprennent le contenu.
Une question sur la version applicable à votre contrat ? Écrivez-nous à contact@hostmyservers.fr.